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Double Materiality Assessment: How to Determine Which ESRS Topics Apply

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Double Materiality Assessment: How to Determine Which ESRS Topics Apply

Introduction

Alors que vous lisez ceci, je vous encourage à ouvrir votre dernier rapport annuel et à repérer les mentions de votre évaluation de la double matérialité. Si vous trouvez que ce rapport est inchangé depuis plusieurs années, alors il est temps d’agir. La double matérialité est une exigence non seulement pour être conforme à la réglementation européenne, mais elle est aussi une opportunité pour les services financiers européens de démontrer leur engagement envers la durabilité et la responsabilité sociale. En France, cela va au-delà de simples audits et atteint l'essence même de l’activité des établissements financiers comme BNP Paribas, Société Générale ou le Groupe BPCE.

Cette importance est soulignée par la montée en puissance du secteur financier européen, les attentes croissantes des investisseurs et des clients, et les nouvelles normes telles que la Directive sur la RSE (Directive 2014/95/UE) et le futur règlement européen sur la Responsabilité des sociétés (CSRD), qui amplifient les obligations de transparence et d’information. Le non-respect de ces obligations peut entraîner des amendes substantielles, des échecs d'audit, des désordres opérationnels et une détérioration de la réputation.

The Core Problem

La double matérialité, comme concept, semble simple à comprendre : il s'agit d'évaluer à la fois l'impact environnemental et social d'une organisation sur la société (la matérialité d'impact) et l'impact financier de ces défis sur l'organisation (la matérialité financière). Cependant, cela devient complexe lorsqu'il s'agit de mettre cela en œuvre au sein d'une entreprise, en particulier dans le secteur financier dense et réglementé de l'Europe. Ce que beaucoup d'organisations ratent, c'est que cette évaluation n'est pas une simple tâche de compliance; c'est un processus qui devrait influencer au plus haut niveau la stratégie de l'entreprise et ses opérations quotidiennes.

Le coût réel de négliger cette évaluation est significatif. Par exemple, une évaluation inadéquate peut entraîner des manquements à la réglementation, entraînant des amendes allant jusqu'à 4 % du chiffre d'affaires mondial, comme le prévoit le GDPR. De plus, les pertes de temps et d'efforts liés à la remédiation des erreurs, ainsi que l'impact sur la réputation de l'entreprise, peuvent être encore plus coûteux que les amendes elles-mêmes.

En termes spécifiques du secteur financier, une étude récente a montré que les organisations qui intégraient efficacement la double matérialité dans leurs rapports financiers et sociaux ont tendance à être mieux évaluées par les investisseurs et à présenter une performance opérationnelle améliorée. Il est donc crucial de bien comprendre et de mettre en œuvre les ESRS (European Sustainability Reporting Standards), qui fournissent un cadre pour compiler des informations fiables et compréhensibles sur la durabilité.

Why This Is Urgent Now

La pression réglementaire est en pleine augmentation. La publication du CSRD en 2022 marque un tournant majeur, élargissant l'obligation de rapporter sur la durabilité à une gamme plus large d'entreprises dans l'UE et imposant des exigences plus strictes en matière de transparence. Les entreprises qui ne sont pas à jour avec ces changements peuvent se retrouver avec des retour d’audits coûteux et des retards dans la conformité.

De plus, le marchéESRS

La différence entre où la plupart des organisations en sont et où elles doivent être est frappante. Il est courant de voir des entreprises qui consignent des informations superficielles sur leur politique de durabilité, sans vraiment connecter ces politiques avec leur stratégie opérationnelle et financière. En France, par exemple, une étude a révélé que moins de la moitié des entreprises cotées sur Euronext Paris fournissent des informations sur la matérialité, malgré le fait que cela soit devenu un élément attendu par les investisseurs.

La mise en œuvre de l'évaluation de la double matérialité est donc urgente. Elle doit être intégrée dans la culture et les processus de l'organisation, pas seulement comme une tâche à cocher pour les rapports. Les organisations doivent commencer à travailler sur cette évaluation dès aujourd'hui pour être prêtes pour les défis à venir. Commencez par identifier les aspects ESRS qui sont le plus pertinents pour votre organisation, et allez-y avec un plan d'action détaillé pour les intégrer dans vos rapports et décisions stratégiques.

L'Encadrement de la Solution

La détermination de la double matérialité dans le contexte de l'évaluation ESRS (European Sustainability Reporting Standards) nécessite une approche structurée et rigoureuse. Voici une méthode étape par étape pour résoudre ce problème :

Étape 1 : Comprendre les exigences réglementaires

Tout d'abord, assurez-vous d'une compréhension claire des exigences en matière de matérialité selon les directives CSRD (Directive sur les informations non financières) et de la future directive ESG (European Sustainability Reporting Board). La double matérialité implique l'identification des enjeux qui ont un impact significatif à la fois sur l'entreprise et sur les questions de durabilité.

Étape 2 : Évaluer l'impact et la matérialité financière

Vous devez évaluer l'impact des questions de durabilité sur la performance financière de votre entreprise et identifier les aspects qui sont matériels pour vos stakeholder. Un bon point de départ serait d'analyser les indicateurs clés de performance (KPIs) et les risques qui sont déjà9640 considérés comme matériels par votre entreprise.

Étape 3 : Engager les parties prenantes

L'implication des parties prenantes est cruciale. Organisez des ateliers de réflexion avec vos employés, vos clients, vos fournisseurs, et d'autres parties prenantes clés pour identifier les enjeux qui sont les plus importants pour eux et pour l'entreprise. Cette démarche participative vous aidera à mieux comprendre les impacts potentiels et les obligations de votre entreprise.

Étape 4 : Utilisation d'outils et de frameworks

Déployez des outils de scoring et d'évaluation pour catégoriser et hiérarchiser les enjeux de durabilité en fonction de leur impact et de leur matérialité financière. Le framework GRI (Global Reporting Initiative) ou le SASB (Sustainability Accounting Standards Board) peuvent être des ressources utiles pour guider votre évaluation.

Étape 5 : Intégration dans la stratégie

Intégrez les résultats de votre évaluation de la double matérialité dans la stratégie globale de votre entreprise. Cela doit inclure des objectifs clairs, des indicateurs et des mesures pour améliorer la performance dans les domaines identifiés.

Exemple d'excellence vs. simple conformité

Une entreprise qui excelle dans la gestion de la double matérialité intégrera les enjeux de durabilité dans tous ses aspects opérationnels, tandis qu'une entreprise qui se conforme simplement évaluera la double matérialité comme une tâche administrative, sans intégration réelle dans son modèle opérationnel.

Les erreurs courantes à éviter

Erreur n°1 : Négliger la participation des parties prenantes

Trop souvent, les entreprises négligent l'engagement des parties prenantes dans le processus d'évaluation de la double matérialité, ce qui mène à une compréhension incomplète des enjeux. Au lieu de cela, il est essentiel d'inclure une variété de perspectives pour identifier de manière précise les enjeux qui sont à la fois matériels et impactants.

Erreur n°2 : Manque de clarification entre les enjeux impact et financiers

Une confusion fréquente est de ne pas différencier clairement entre ce qui est matériel en termes d'impact sur la société et ce qui est matériel en termes de performance financière. Cela peut mener à des stratégies de rapport de durabilité qui ne sont pas alignées avec la réalité des risques et des opportunités de l'entreprise.

Erreur n°3 : Bureaucratisation de l'évaluation

Il est courant que les entreprises traitent l'évaluation de la double matérialité comme une simple obligation bureaucratique, sans la prendre au sérieux ou l'intégrer dans leur stratégie opérationnelle. Au lieu de cela, il est essentiel de considérer cette évaluation comme une opportunité de création de valeur et de leadership dans le domaine de la durabilité.

Erreur n°4 : Manque de suivi et de reporting

Malgré une bonne évaluation initiale de la double matérialité, de nombreuses entreprises ne suivent pas les progrès et ne communiquent pas efficacement les résultats de cette évaluation aux parties prenantes. Un suivi rigoureux et une communication transparente sont cruciaux pour assurer la crédibilité et l'efficacité de votre approche de rapport de durabilité.

Outils et Approches

Approche Manuelle

L'approche manuelle de l'évaluation de la double matérialité peut être coûteuse et chronophage, mais elle est parfois nécessaire pour des organisations plus petites ou pour ceux qui veulent garder un contrôle étroit sur le processus. Cependant, il est essentiel d'assurer une coordination efficace entre les différentes parties prenantes et de documenter de manière exhaustive les évaluations pour assurer la transparence et la fiabilité.

Plateformes de conformité automatisées

Les plateformes de conformité automatisées, telles que Matproof, peuvent aider à rationaliser et à améliorer l'efficacité du processus d'évaluation de la double matérialité. Ces outils offrent des fonctionnalités clés telles que la génération automatique de politiques (générées à l'aide d'IA), la collecte automatisée des preuves auprès des fournisseurs de services cloud, et l'analyse continue des appareils pour assurer la conformité. Il est important de, BNP Paribas, Société Générale, et d'autres grands acteurs du marché financier français.DORASOXISO 27001GDPRNIS2MatproofAI

Démarrer : Vos Prochaines Étapes

Lorsque vous vous préparez à mener à bien une évaluation de la double matérialité, il est important de disposer d'un plan d'action clair et structuré. Voici les cinq étapes concrètes que vous pouvez suivre cette semaine même :

  1. Créer une équipe de travail pluraliste : Rassemblez des représentants de toutes les divisions clés de votre entreprise, y compris la Compliance, le Risque, le Développement Durable, le Marketing et les Relations Publiques. Cette équipe jouera un rôle central dans la mise en œuvre de l'évaluation.

  2. Identifier les enjeux essentiels : Commencez par établir une liste non exhaustif des sujets qui peuvent avoir un impact sur votre entreprise et sur la société. Consultez les publications officielles de l'ACPR, de l'AMF, et de l'ANSSI pour vous aider à identifier les enjeux pertinents.

  3. Analyser l'impact et la matérialité financiere : Évaluez l'impact potentiel de chaque sujet sur votre entreprise et sur les marchés financiers. Utilisez les standards ESRS pour guider cette évaluation.

  4. Définir les indicateurs clés de performance : Une fois que vous avez identifié les sujets matériels, définissez des indicateurs clés de performance (KPIs) pour suivre leur progression et leur impact.

  5. Planifier une stratégie de communication : Prévoyez de communiquer les résultats de votre évaluation de la double matérialité à vos parties prenantes clés, incluant les investisseurs, les clients et les employés.

En termes de ressources, vous pouvez vous référer à la Directive européenne relative au rapport annuel (Directive 2014/95/UE) et à la future Directive européenne sur la Responsabilité des sociétés par actions (CSRD), qui aborde en détail la matérialité et la communication sur les sujets durables.

Une victoire rapide que vous pouvez obtenir dans les 24 prochaines heures consiste à mettre en place une réunion initiale de votre équipe de travail pour discuter de la roadmap et des objectifs de l'évaluation de la double matérialité.

Foire Aux Questions

Voici quelques questions fréquentes concernant l'évaluation de la double matérialité, y compris des réponses détaillées et pratiques :

  1. Quelle est la différence entre la matérialité impact et la matérialité financière ?
    La matérialité impact fait référence à la manière dont les enjeux affectent la société et l'environnement, tandis que la matérialité financière se concentre sur l'impact de ces enjeux sur les performances financières de l'entreprise. La double matérialité implique de considérer les deux aspects pour prendre des décisions stratégiques éclairées.

  2. Comment déterminer si un sujet est matériel selon ESRS ?
    Vous devez évaluer si un sujet a un impact significatif sur la performance financière de l'entreprise ou sur les questions de durabilité auxquelles elle est exposée. Le Guide ESRS fournit des indications sur comment faire cette évaluation. Par exemple, selon l'Article 4 de la Directive 2014/95/UE, « les informations doivent couvrir les aspects clés et les indicateurs clés de performance qui reflètent la performance de la société dans les domaines de durabilité ».

  3. Quels sont lesriteria pour choisir les indicateurs clés de performance ?
    Les KPIs doivent être mesurables, significatifs, comparables, reliés à des objectifs clairs et pouvant être vérifiés. Vous devez vous assurer qu'ils correspondent à la fois à la performance financière de l'entreprise et à ses impacts sur les enjeux de durabilité.

  4. Comment intégrer l'évaluation de la double matérialité dans la stratégie de l'entreprise ?
    Vous devez intégrer les résultats de l'évaluation de la double matérialité dans la planification stratégique, la prise de décision, le reporting financier et la communication. Cela peut inclure la révision des objectifs de l'entreprise, la définition de nouvelles politiques ou l'élaboration de nouvelles offres de produits.

  5. Quels sont les défis courants lors de l'évaluation de la double matérialité ?
    Les défis incluent la subjectivité dans l'évaluation des impacts, la difficulté à trouver des données fiables et comparables, et la complexité de mesurer certains impacts sociaux et environnementaux. La collaboration avec des experts externes et la mise en place de systèmes de suivi et de reporting peuvent aider à relever ces défis.

Principaux Points Clés

Résumons cet article par quelques points clés à retenir :

  • L'évaluation de la double matérialité est un processus essentiel pour identifier et gérer les enjeux qui ont un impact significatif sur votre entreprise et la société.
  • La distinction entre la matérialité impact et la matérialité financière est cruciale pour comprendre les enjeux clés.
  • La réglementation européenne, y compris la Directive européenne relative au rapport annuel et la future CSRD, fournit des cadres et des directives pour l'évaluation de la double matérialité.
  • Intégrer cette évaluation dans la stratégie globale de l'entreprise est essentiel pour assurer une gestion responsable et une communication efficace.
  • Matproof peut vous aider à automatiser cette évaluation, en générant des politiques, en recueillant des preuves et en surveillant la conformité. Contactez-nous sur https://matproof.com/contact pour une évaluation gratuite et commencez à mettre en œuvre la double matérialité dans votre entreprise.
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